Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Dénomination sociale : Beau Soleil Design
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter le cas échéant]
Siège social : [adresse complète à compléter]
SIRET : [à compléter]
RCS : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : [nom du représentant légal]
Email : contact@beausoleildesign.com
Hébergement
Shopify Inc. — 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON, K2P 1L4, Canada.
Infrastructure : Lovable / Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site est la propriété exclusive de Beau Soleil Design ou de ses ayants droit. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits
Photographies : Beau Soleil Design & partenaires.
Conception & développement : Beau Soleil Design.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : [nom et coordonnées à compléter].
Signalement de contenu illicite
Tout contenu jugé illicite peut être signalé à contact@beausoleildesign.com.
